Mentions légales

EXOSAFE – www.exosafe.net

Dernière mise à jour : 08 août 2026

Les présentes mentions légales s’appliquent au site internet accessible à l’adresse www.exosafe.net (ci-après le « Site »). En naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance.

1. ÉDITEUR DU SITE

Le Site est édité par la société EXOSAFE :

Dénomination sociale : EXOSAFE

Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)

Capital social : 30 000 euros

Siège social : 6 rue Émile Tissier, 89580 Gy-l’Évêque, France

Immatriculation : RCS d’Auxerre sous le numéro 102 998 093

Numéro de TVA intracommunautaire : FR15 102 998 093

Adresse électronique : contact@exosafe.net

Président : la société LOMAX (RCS 494 038 524), représentée par Monsieur Serge Ponton

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du Site est Monsieur Serge Ponton, en qualité de représentant légal de la société EXOSAFE.

3. HÉBERGEUR DU SITE

Le Site est hébergé par : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

4. CONTACT

Pour toute question relative au Site ou à son contenu, l’utilisateur peut contacter EXOSAFE par courriel à l’adresse contact@exosafe.net ou par courrier postal à l’adresse du siège social indiquée ci-dessus.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, marques, dont notamment « EXOSAFE », « Symbo », « Exo UP » et « Exoviti », bases de données et nom de domaine) est la propriété exclusive de la société EXOSAFE ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation, et est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’EXOSAFE, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.

6. RESPONSABILITÉ

EXOSAFE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans toutefois garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou d’omissions. Les informations présentées sur le Site ont une valeur informative et ne sauraient se substituer aux documents contractuels (devis, bon de commande, conditions générales). Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers sur le contenu desquels EXOSAFE n’exerce aucun contrôle et dont elle ne saurait être tenue responsable.

7. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Le traitement des données à caractère personnel des utilisateurs du Site est décrit dans la Politique de confidentialité d’EXOSAFE. L’utilisation de cookies et traceurs est décrite dans la Politique des cookies. Ces deux documents sont accessibles depuis le Site.

8. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif au Site relèvera, à défaut de résolution amiable, des tribunaux compétents de Lyon, sous réserve des règles légales impératives applicables.